Lundi 06 Février 2012

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Communauté de Communes de la Brie des Templiers
13 allée de la Rotonde
77 120 Coulommiers
Tel. 01 64 75 30 90

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Délibérations du Conseil

Le conseil communautaire est à la communauté de communes ce que le conseil municipal est à la commune. Il fixe les grandes orientations de la politique communautaire et vote les budgets. Il délibère et vote à la majorité des voix les projets qui lui sont soumis par les commissions. Les délibérations sont exécutoires après affichage et transmission au préfet.

Retrouvez ici les procès verbaux des derniers conseils communautaires de la communauté de communes de la Brie des Templiers.

Conseil Communautaire du 27 janvier 2011 (pdf - 181,98 ko)

Conseil Communautaire du 3 mars 2011 (pdf - 1,01 Mo)

Conseil Communautaire du 24 mars 2011 (pdf - 69,63 ko)

Conseil Communautaire du 28 avril 2011 (pdf - 139,30 ko)

Conseil Communautaire du 7 juin 2011 (pdf - 67,24 ko)

Conseil Communautaire du 12 juillet 2011 (pdf - 190,38 ko)

Conseil Communautaire du 12 septembre 2011 (pdf - 176,00 ko)

Conseil Communautaire du 20 octobre 2011 (pdf - 126,40 ko)

Archives 2009 et 2010.