Mardi 07 Septembre 2010

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Communauté de Communes de la Brie des Templiers
2 place Ile de France
77 120 Coulommiers

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Délibérations du Conseil

Le conseil communautaire est à la communauté de communes ce que le conseil municipal est à la commune. Il fixe les grandes orientations de la politique communautaire et vote les budgets. Il délibère et vote à la majorité des voix les projets qui lui sont soumis par les commissions. Les délibérations sont exécutoires après affichage et transmission au préfet.

Retrouvez ici les procès verbaux des derniers conseils communautaires de la communauté de communes de la Brie des Templiers.

Conseil Communautaire du 9 juillet 2009 (pdf - 196,04 ko)

Conseil Communautaire du 24 septembre 2009 (pdf - 139,19 ko)

Conseil Communautaire du 19 novembre 2009 (pdf - 147,26 ko)

Conseil communautaire du 17 décembre 2009 (pdf - 113,58 ko)

Conseil Communautaire du 28 janvier 2010 (pdf - 1,56 Mo)

Conseil Communautaire du 11 mars 2010 (pdf - 258,29 ko)

Conseil Communautaire du 15 avril 2010 (pdf - 800,21 ko)

Conseil Communautaire du 17 mai 2010 (pdf - 111,36 ko)

Conseil Communautaire du 10 juin 2010 (pdf - 717,56 ko)