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Communauté de Communes de la Brie des Templiers
13 allée de la Rotonde
77 120 Coulommiers
Tel. 01 64 75 30 90

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Année 2010

Le conseil communautaire est à la communauté de communes ce que le conseil municipal est à la commune. Il fixe les grandes orientations de la politique communautaire et vote les budgets. Il délibère et vote à la majorité des voix les projets qui lui sont soumis par les commissions. Les délibérations sont exécutoires après affichage et transmission au préfet.

Retrouvez ici les procès verbaux des conseils communautaires de l'année 2010.

Conseil Communautaire du 28 janvier 2010 (pdf - 1,56 Mo)

Conseil Communautaire du 11 mars 2010 (pdf - 258,29 ko)

Conseil Communautaire du 15 avril 2010 (pdf - 800,21 ko)

Conseil Communautaire du 17 mai 2010 (pdf - 111,36 ko)

Conseil Communautaire du 10 juin 2010 (pdf - 717,56 ko)

Conseil Communautaire du 8 juillet 2010 (pdf - 241,75 ko)

Conseil Communautaire du 16 septembre 2010 (pdf - 106,56 ko)

Conseil Communautaire du 21 octobre 2010 (pdf - 108,20 ko)

Conseil Communautaire du 16 décembre 2010 (pdf - 112,88 ko)